La révolution

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La révolution

Filip Reyntjens, Pouvoir et Droit au Rwanda. Droit public et
Evolution Politique, 1916-1973

(Tervuren, Koninklijk Museum voor Midden Afrika, 1985: pp.233-8)

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Le phénomène révolutionnaire. Chronologie

Prof. Dr. Filip Reyntjens (Photo ARIB, asbl)

Comme prémisses de la révolution nous avons relevé notamment les frustrations ressenties par les Hutu après le décret de 1952 et la suppression de l' ubuhake en 1954, la diffusion de plus en plus large d'idées égalitaires, la pression internationale et la formation de contre-élites. Les possibilités d'actions révolutionnaires devaient s'accroître suite à la perception de la distance séparant l'espoir d'égalité et l'environnement socio-politique qui semblait exclure une telle possibilité. La constatation s'imposait dès lors que le système ne permettait pas d'aligner la réalité et les aspirations , une situation conceptuellement bien connue comme une "privation relative". [1]

A partir de l'année 1957, le système global se déséquilibrait rapidement sous le poids de ces diverses pressions qu'il était incapable de résorber.

Les composantes d'une révolution sont, d'après les sociologues et les politologues modernes, la violence, la nouveauté et la totalité du changement.[2] La révolution, dans son acception socio-politique [3] , est selon E. Kamenka

a sharp , sudden changein the social location of power, expressing itself in the radiocal transformation of the process of government, of the official foundation of souvereignty or legitymacy and of the conception of social order. Such transformation (...) could normally occur without violence, but if they did, they would still, though bloodless, be revolution.[4]

Le critère fondamental est donc qu'une révolution vise toujours le renversement d'un ordre social existant et d'une structure de pouvoir prévalente "whereas all other types of disorder, however they may be called, lack this aspiration to fundamental change and simply aim to deal a blow at those in authority, or even to depose or physically eliminate them."[5] Le projet révolutionnaire est donc essentiel [6] et c'est pour cette raison que ces approches typiquement sociologiques la révolution est distinguée d'autres formes de violence politique. Ainsi, un coup d'Etat ne modifie que les dirigeants et parfois les options politiques; une rébellion ou une insurrection peuvent modifier les options politiques, les dirigeants et les institutions, mais pas la structure et les valeurs sociales; une lutte de libération est menée par une communauté nationale par l'administration par une communauté étrangère mais elle n'implique pas nécessairement de changement social dans une de ces communautés [7] . Nous verrons que le terme "révolution" peut valablement être appliqué au changement intervenu au Rwanda entre 1959 et 1961.

Parmi les éléments contribuant directement à une révolution, Johnson en distingue principalement trois [8] . Le premier est la déflation du pouvoir ("power deflation"), le fait que pendant une période de changements l'intégration du système dépend de plus en plus de l'usage de la force par les détenteurs de positions formelles d'autorité. Le deuxième est la perte d'autorité ("loss of authority") qui se manifeste lorsque les dirigeants légaux deviennent incapables de formuler et de faire respecter une politique de maintien de la confiance des acteurs et de resynchronisation du système. Le troisième est celui des accélérateurs ("acceleratprs") [9] , dont nous relèveront trois exemple par la suite. Ce sont des événements souvent fortuits, qui privent l'élite de ses principaux moyens de maintien des attitudes sociales souhaitées ou qui font croire à un groupe de révolutionnaires qu'il possède les moyens pour mettre en échec les instruments de contrainte de l'élite. Ces accélérateurs sont des pressions, généralement facilement supportées dans des sociétés fonctionnelles, mais qui dans une société faisant l'expérience d'une déflation de pouvoir et de perte d'autorité mènent à l'insurrection.

Dans pareille situation, la seule base d'interaction devient la logique primitive de la terreur, inspirée par le monopole de la force armée que détient l'élite [10] . C'est ici que se situe la spécificité la plus importante de la situation révolutionnaire rwandaise. En effet, l'action d'abord insurrectionnelle ,révolutionnaire ensuite fut dirigée contre un pouvoir qui ne détenait pas des forces effectives de répression. Par contre, l'autorité qui détenait le monopole de la force armée, l'autorité administrante, n'était pas visée par la révolution. Cette dernière mettra même son poids policier et administratif derrière les insurgés. C'est là un fait capital dont nous mettrons en évidence les procédés et les conséquences.

L'expression "Révolution rwandaise" est souvent employée pour désigner la jacquerie [11] des Hutu et la réaction tutsi qui secouèrent le pays en novembre 1959. Ainsi, le préambule de la constitution de 1978 souligne "l'oeuvre de libération entreprise par la Révolution de 1959". La jacquerie de 1959 n'est cependant que le début de la Révolution rwandaise. Elle se termine soit le 28 janvier 1961 par le Congrès de Gitarama (qui proclama la République) si l'on se place au point de vue de la légitimité interne ou matérielle, soit en septembre 1961 par les élections législatives et le référendum sur la monarchie si l'on se met au point de vue de la légitimité externe ou formelle. Le processus révolutionnaire s'étend donc sur une période de 13 ou de 22 mois qu'il importe de regarder dans son entièreté.

Il n'est pas possible d'analyser et de décrire intégralement le déroulement de ce processus dans le cadre de ce travail. Certains auteurs ont déjà étudié la Révolution rwandaise avec plus ou moins de succès [12] , mais l'histoire "définitive" de cette période reste à écrire.

Nous allons étudier ici seulement les éléments qui intéressent directement le sujet traité: l'évolution constitutionnelle et les faits politiques pour autant que ceux-ci aient eu une influence directe sur le droit public ou qu'ils aient été influencés par celui-ci.

Afin de permettre au lecteur de suivre le fil des événements, une chronologie sommaire de 1956 à 1962 cependant avoir son utilité.

Evénements politiques de 1956 à 1962

Date
Evénement
Source
1956

24.4

Lettre d'A. Maus, membre du Conseil de Vice-gouvernement général, au Gouverneur Harroy. Il demande une représentation séparée et garantie des Hutu. Rwanda politique pp. 13-15

27.4

Réponse de M. Harroy, qui marque implicitement son accord avec le point de vue de M. Maus. Rwanda politique pp. 13-15

 

1957

 

22.2

 

"Mise au Point"du Conseil du Pays adressée à la Mission de Visite de l'ONU. Elle exige une indépendance rapide et minimise le problème Hutu-Tutsi.

 

Conseil Supérieur du Pays, Compte rendu de la 10ème session, 1957, p. 61-67 et Nations Unies, Conseil de Tutelle Doc. T/1402, par. 42-46, ann. II

24.3

 

"Manifeste des Bahutu" ('Note sur l'aspect social du problème racial indigène au Ruanda') Réaction contre la Mise au Point; attaque contre les aspects du système féodal et de la suprématie tutsi. Rwanda politique pp. 20-29 et Nations Unies, Conseil de Tutelle, Doc, T/1402, par. 39-42, ann. I
Juin Création du Mouvement Social Muhutu  
1.11. Création de l' Aprosoma à Save (Astrida)  

 

1958

 

30.3. Création par le Mwami d'une "Commission spéciale des relations sociales au Ruanda", composée paritairement de Hutu et de Tutsi.  

17.5 et 18.5.

Lettres signées par "12 bagaragu b' ibwami bakuru" et par "15 banyarwanda présents à Nyanza" . Les Hutu, race inférieure, ne peuvent prétendre au pouvoir. Hutu et Tutsi ne peuvent être des frères. Rwanda politique pp. 35-36
12.6. Motion du Conseil Supérieur du Pays. Il faut rayer les termes hutu, tutsi et twa des documents officiels . Déclaration du Mwami: "Il n'y a pas de problème". Rwanda politique p. 37
Juin "Enfants du Rwanda, soyez prêts au combat". Tract anonyme tutsi, attaquant surtout Gitera et l' Aprosoma qui veulent " bannir Kalinga du Rwanda". Signé "Abatabazi b' u Rwanda" (Les guerriers-défenseurs du Rwanda) Rwanda politique pp. 75-76
5.9 Lettre de Mgr. Bigirumwami dans "Témoignage Chrétien" (Etat de la question sur le problème des Batusti, Bahutu et Batwa). Le problème n'est pas ethnique, mais économico-social. Rwanda politique p. 37
Décembre "Etudes sur quelques problèmes du Rwanda" par l'Abbé J. Mulenzi. Le problème est uniquement social; les conflits ont été créés par la mauvaise politique d' administration indirecte par la Belgique. Bruxelles, 1958, s.p.
3.12 Déclaration de M. Harroy au Conseil général. Il reconnaît l' essentiel du problème politique, mais dénonce comme ennemi commun la pauvreté. Conseil Général, Compte-rendu de la session du 3.12.1958 et Rwanda politique pp. 43-45

 

1959

 

30.1. "Aspects des problèmes importants au Rwanda-Burundi" par A. Munyangaju. Résumé des revendications du mouvement social muhutu. Rwanda politique pp. 51-54
11.2.

Mandement de carême de Mgr. A. Perraudin. Il constate et condamne l'inégalité des races au Rwanda.

Rwanda politique pp. 54-55
15.2. L' Aprosoma devient parti politique.  
Mars "Plaidoyer pour le menu peuple du Ruanda-Urundi " par G. Cyimana. Le problème est ethnico-social; le monopole tutsi dans tous les domaines doit disparaître. Revue Nouvelle, 1959, pp. 238-252
16.4. Institution d'un groupe de travail belge pour l'étude du problème politique au Ruanda-Urundi. Arrêté ministériel 16.4.1959
Avril Rapport soumis par le Conseil Supérieur du Pays au Groupe de travail. Propositions constitutionnelles. Rwanda politique pp. 76-84
25.7

Mort à Usumbura du Mwami Mutara III Rudahigwa [N.d.l.r Lire Mort du mwami Mutara III Rudahigwa et avènement du mwami Kigeri V Ndahindurwa.
où F. Reyntjens évoque trois hypothèses pouvant expliquer la mort brusque de Rudahigwa.]

 
28.7

"Le coup d' Etat de Mwima" à l'occasion de l'enterrement de Mutara. Avènement de Kigeri V Ndahindurwa. M. Harroy s'incline devant le fait accompli. [ N.d.l.r. Lire: La mort de Mutara III et l’ avènement de Kigeli V où A. Maus donne le film des funérailles de Rudahigwa marquées essentiellement par ce qu'il a appelé le coup de théâtre des traditionalistes qui ont imposé Ndahindurwa hic et nunc comme successeur de Rudahigwa sur la tombe encore ouverte de celui-ci.]

A. Maus, Le coup d Etat de Nyanza (Rwanda), in : Eurafrica, 1959, pp. 17-21.
Septembre "L'actualité politique au Ruanda" par A. Munyangaju. s.1. 1969, 51p
2.9. Dépôt du rapport du Groupe de Travail Chambre des Représentants, Doc. 342 (1958-59), 120 p.
3.9. L'Unar, créée en août, devient parti politique. Manifeste dans Rwanda politique pp. 93-101
14.9. Création du Rader Manifeste dans Rwanda politique pp.127-132
9.10. Création du Parmehutu Manifeste dans Rwanda politique pp. 113-121
12.10. Mésure disciplinaire prise par la Résidence à l' encontre des chefs Kayihura, Mungarulire et Rwangombwa, suite aux meetings de l'Unar du 13.9 à Kigali et du 20.9 à Astrida.[ N.d.l.r. Lire: Lettre du Mwami Kigeri V où le monarque annonce en des termes forts et sans équivoque, que s'attaquer à Kayihura c'est s' attaquer à l'honneur même du Roi.]  
1.11. Début de la jacquerie, suite à l' attaque par certains Tutsi du sous-chef Mbonyumutwa à Byimana.  
9.11. Le Rwanda est placé sous régime militaire et en Etat d' exception. Le colonel BEM Legiest est nommé Résident militaire. [ N.d.l.r. Lire: Extraits du rapport de l'UNAR sur les émeutes au Rwanda où l' Unar dénonce l'intervention tardive de l'autorité tutélaire et la passivité voire la complicité des forces de l'ordre en faveur des insurgés Hutu. L'Unar lance un appel à l' ONU pour qu'elle dépêche au Rwanda une commission d'enquête.] Ord. leg. 081/227 et 081/228 du 9 novembre 1959
10.11. Déclaration gouvernementale de la Belgique sur la politique de la Belgique au Ruanda-Urundi. Chambre des Représentants, Ann. séance du 10.11.1959, p. 6-8 et Rwanda politique pp. 160-167
25-12. Décret intérimaire sur l' organisation politique du Ruanda-Urundi B.O.R.U. 1960, pp. 22-75.

 

1960

 

Janvier

 

Nomination d'autorités intérimaires. Plus de 300 chefs et sous-chefs hutu sont nommés en remplacement des Tutsi tués, chassés, exilés ou réfugiés.

 
6.2. Dissolution du Conseil Supérieur du Pays. Création du Conseil Spécial Provisoire comprenant 2 membres de chacun des 4 principaux partis. Ord. 221/51
3.3. Les 4 principaux partis se mettent d'accord sur des mesures pour contribuer à la pacification. Le Mwami rejette ces propositions. Rwanda politique pp. 199-202
Mars Mission de visite de l'ONU.  
31.4. Rader, Parmehutu et Aprosoma forment un front commun et déclarent rompre avec le Mwami suite à sa prise de position indiquée plus haut. Rwanda politique p.202
8.5. "Appel pathétique du Ruanda à tous les anti-colonialistes du monde", lancé à Gitarama par le Parmehutu, qui devient le Mouvement Démocratique Républicain. Rwanda politique pp. 247-253
30.5 à 7.6 Colloque à Bruxelles en préparation des élections communales. Le colloque est boycotté par l'Unar. Le Mwami n'y participe pas.  
26.6. au 30.7.

Elections communales boycottées par l' Unar.

Résultats:

Parmehutu 74,4%
Aprosoma 7,4%
Rader 6.6%
Cartel Parmehutu-Aprosoma 6,0%
Unar 1,7%
Autres 7,9%
Rwanda politique p. 272
29.6. Le Mwami Kigeri quitte le pays pour assister aux fêtes de l'indépendance du Congo. Il ne reviendra pas.  
13.6 [??] Création de la Garde Territoriale  
18.10. Création du Conseil du Rwanda (48 membres à nommer par le Résident) et du Gouvernement provisoire. Dissolution du Conseil Spécial Provisoire. Ord. leg. 221/275 et 221/276
26.10. Installation du Conseil et du Gouvernement.  
Novembre Aprosoma, Rader et Unar forment un front commun contre le Parmehutu, accusé de développer un régime dictatorial raciste et anti-démocratique.  
7-14.12. Colloque de Gisenyi. Propositions pour les élections législatives et l' autonomie interne. Rwanda politique pp. 365-369
20.12. 2 résolutions importantes de l'Assemblée Générale des Nations Unies. la 1579 sur l' avenir du Ruanda-Urundi recommande que les élections législatives qui devaient se tenir en janvier 1961 soient renvoyées à une date ultérieure; la 1580 concernant le cas de Kigeri V décide qu'un référendum serait organisé sur l' institution monarchique et sur la personne de Kigeri.  

 

1961

 

7-12.1.

 

Colloque d' Ostende, patronné par l'ONU. Il est décidé de remettre à plus tard les élections législatives comme l'avait souhaité l' ONU.

Rwanda politique pp. 375-383
15.1. Ord. Lég. No 02/16 accorde au Rwanda l'autonomie interne. Doit entrer en vigueur après les élections. B.O.R.U. 1961, pp. 228-245.
28.1. Coup d'Etat de Gitarama. Proclamation de la République (Constitution, Président, Gouvernement, Assemblée législative de 44 membres, Cour Suprême). [ N.d.l.r. Lire: LE CONFLIT RWANDAIS, sous titre 3.3.3, dernier paragraphe où Charles Nkurunziza trouve l' utilisation de l'expression "Coup d'Etat " inappropriée car "qu’il s’agissait d’une oeuvre réalisée par les représentants du peuple rwandais".] Rwanda politique pp. 384-399
6.2 Ord. Lég. No 02/38: les pouvoirs d'autonomie prévus par l 'Ord. Lég. No 02/16 sont exercés par les autorités instituées à Gitarama. Le régime mis en place à Gitarama n'est toutefois pas reconnu de jure. B.O.R.U. 1961, pp. 344-345.
24.4. Résolution No 1605 de l' Assemblée Générale de l' ONU. Critique de la Belgique; organisation d'élections législatives et d' un référendum sur la monarchie; recommandation d'une amnistie générale et inconditionnelle.  
15.7. Ord. Lég. No 02/234- Institutions du Rwanda. B.O.R.U. 1961, pp. 1303-1315
25.9.

Elections législatives et référendum. Résultats:

Elections:

Parmehutu 77,7%

35 sièges

Unar 16,8%

7 sièges

Aprosoma 3,5%

2 sièges

Rader 0,3%

0 sièges

Autres 1,7%

0 sièges

Référendum: 80% de "NON" aux 2 questions: Désirez-vous le monarchie? et Dans l'affirmative, désirez-vous avoir Kigeri comme Mwami?

 

 

Rudipresse, No 24 du 4.10.1961
1.10. Ord. Lég. No 02/322: Abolition de la monarchie. B.O.R.U. 1961, pp. 1587-1588
2.10. Installation de l'Assemblée législative  
9.10 Ord. Lég. No 02/236 [??336]: Le Rwanda est un pays de régime républicain ayant à sa tête un Président. B.O.R.U. 1961, pp. 1589-1590
26.10. Election de Grégoire Kayibanda comme Président de la République; présentation du Gouvernement; confiance de l'Assemblée législative.[ N.d.l.r. Lire: LE CONFLIT RWANDAIS, sous titre 3.3.3, paragraphe 5 où Charles Nkurunziza donne un extrait du discours prononcé par Grégoire Kayibanda, premier président de la République Rwandaise, lors de l'investiture de son premier gouvernement.]  

1962

20.5. Ord. Lég. No R/93/29 sur les institutions du Rwanda. B.O.R.U. 1962, p. 470-476
1.7. Indépendance.  

Notes

  1. Voir à ce propos: R. Lemarchand, Revolutionary Phenomena in stratified societies: Rwanda and Zanzibar, in Civilisations, 1968, p. 24
  2. S.N. Eisenstadt, Revolution and the Transformation of Societies, New York, The Free Press, 1978, p. 2.
  3. Pour un essai de définition purement juridique, voir F. Reyntjens et L. Wolf-Philips, Revolution in the Legal Systems of Third World States in M.L. Marasinghe et W.E. Conklin (éds), Essays in Third World Jurisprudence, à paraître en 1984.
  4. E. Kamenka, The Concept of a Political revolution, in: C.J. Friederich (éd.), Revolution, Nomos VIII, Yearbook for the American Society for Political and Legal Philosophy, New York, Atherton Press, 1969,p. 124.
  5. W.F. Wertheim, Evolution and Revolution, Harmondsworth, Penguin, 1974, p. 125.
  6. Cfr. M. Prelot, Sociologie politique, Paris, Dalloz, 1973,p.661.
  7. S.P. Huntingdon, Political Order in Changing Societies, New Haven-London, Yale University Press, 1968, p. 264.
  8. Ch. Johnson, Revolutionary Change, op. cit., p. 91
  9. "Events that functional societies can normally sustain without producing either a power deflation or a loss of authority, but which is disequilibrated societies lead men to believe that coercion cannot longer be maintained over them".(Idem, p. 105.). Harry Eckstein utilise le term "précipitants" dans un sens analogue (On the Etiology of Internal Wars, in: History and Theory, 1965, p. 140 et suiv.)
  10. Ch. Johnson, Revolutionary Change, op. cit., p. 91
  11. L'usage du terme "jacquerie" est devenu courant pour désigner le soulèvement des paysans rwandais en novembre 1959. L'expression est correcte par extension. La jacquerie proprement dite est l'insurrection des paysans français contre les nobles qui éclata dans le Beauvaisis en 1358 (28 mai - 24 juin) pendant la captivité du roi Jean. Elle fut causée par les excès des grandes compagnies et par le redoublement de l'oppression seigneuriale après la désastreuse bataille de Poitier contre les Anglais en 1356. Contrairement à ce qui se passa au Rwanda en 1959, en 1358 la répression fut terrible et fut menée avec succès contre ces paysans qui furent les victimes d'une véritable chasse à l'homme. Le mouvement fut décapité, faute de protecteur armé
  12. Voir notamment: M.C.Atterbury, Revolution in Rwanda op. cit. ; A. Kagame, Abrégé..., op. cit. , p. 257-329; R. Lemarchand, Rwanda and Burundi, op. cit.,pp.93-196; D. Murego, La révolution rwandaise, op. cit. p. 835-978.